Conditions générales de vente

Ce document doit être complété avec l’identité légale de l’entreprise avant toute vente. Il est publié pour que le lien du pied de page ne mène pas à une page introuvable, mais son contenu n’engage encore rien.

Champ d’application

À rédiger : objet du contrat, acceptation des conditions, date d’entrée en vigueur.

Prix et paiement

À rédiger. Les prix sont affichés toutes taxes comprises pour la France, hors taxes pour le Canada où celles-ci s’ajoutent au paiement.

Droit de rétractation

À rédiger : quatorze jours à compter de la réception, modalités de renvoi, remboursement.